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Gwirith
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:13    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

Table des matières




Dernière édition par Gwirith le Sam 2 Oct 2010 - 11:22; édité 3 fois
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:13    Sujet du message: Publicité

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Gwirith
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:13    Sujet du message: Conditions générales d’utilisation des services accessibles sur le site Xooit.com Répondre en citant

Conditions générales d’utilisation des services accessibles sur le site Xooit.com


I. DISPOSITIONS LIMINAIRES

    1. Objet

      Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions de fourniture des services accessibles sur le site www.Xooit.com (ci-après respectivement : les « Services » et le « Site »), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

      Le Site met à la disposition des internautes une plate-forme leur permettant de créer, d’héberger et de gérer et/ou de participer à des forums de discussion (ci-après : les « Forums »).

      L’internaute qui créé un Forum sur le Site est ci-après désigné « Administrateur ».

      L’internaute qui s’inscrit à un Forum est ci-après désigné « Membre ».

      L’internaute qui consulte le Site et/ou les Forums sans y participer, ou n’y participe qu’en qualité d’invité, est ci-après désigné « Visiteur ».

      Les Administrateurs, Membres et Visiteurs sont ci-après désignés ensemble : les « Utilisateurs ».

      Les présentes conditions générales sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en page d’accueil du Site.

      Elles peuvent être complétées le cas échéant par des conditions d’utilisation particulières à certains Services, lesquelles complètent les présentes conditions générales et, en cas de contradiction, prévalent sur ces dernières.


    2. Exploitant du Site et des Services, contact

      Le Site et les Services sont exploités par la société Ads & Klo Invest SARL, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 513 363 226, dont le siège social est situé 10, rue Lebrun – 75013 Paris (ci-après : « Xooit »).

      Xooit peut être contactée aux coordonnées suivantes :

        Adresse postale : 10, rue Lebrun – 75013 Paris
        Téléphone : 01 43 36 37 44
        Télécopie : 09 58 04 52 76
        Adresse électronique : contact@Xooit.com

    3. Réservation exclusive du Site et du Service aux particuliers

      Le Site et les Services s’adressent exclusivement aux particuliers et ne sont pas destinés aux professionnels, entendus comme toutes personnes physiques ou morales exerçant une activité rémunérée de façon non occasionnelle dans tous les secteurs d’activité de l’industrie et du commerce.


    4. Accès au Site

      Les Utilisateurs font leur affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site.
      Ils conservent à leur charge les frais de télécommunication lors de l’accès à internet et de l’utilisation du Site.


    5. Acceptation des conditions générales

      5.1 L’acceptation des présentes conditions générales par les Administrateurs et les Membres est matérialisée par une case à cocher, dans le formulaire d’inscription du Site pour les premiers et dans le formulaire d’inscription au Forum dont ils souhaitent devenir Membre pour les seconds.

      S’agissant des Visiteurs, leur utilisation du Site et/ou des Services entraîne leur acceptation des présentes conditions générales, sans restriction ni réserve.

      5.2 L’acceptation des présentes conditions générales ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne doit pas accéder au Site ni utiliser les Services.


II. DISPOSITIONS PROPRES AUX ADMINISTRATEURS

    6. Création de Forum – Inscription aux Services

      6.1 La création d’un Forum nécessite que le Visiteur s’inscrive sur le Site, en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.

      Une fois cette inscription effectuée, le Visiteur devient Administrateur.

      La création d’un Forum entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Administrateur, qui lui permet de se voir attribuer un espace personnel en lien avec le Forum créé, sous une forme et selon les moyens techniques que Xooit juge les plus appropriés pour rendre les Services (ci-après : « l’Espace Personnel »). L’Espace Personnel permet notamment à l’Administrateur de :

        - gérer son profil,

        - gérer le Forum qu’il a créé, à travers le panneau d’administration (ci-après le « Panneau d’Administration »).

      6.2 L’Administrateur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

      Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son profil en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

      L’Administrateur est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son profil vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par l’Administrateur l’engagent dès leur validation.

      6.3 L’Administrateur peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.

      L’Administrateur s’engage à utiliser personnellement les Services (notamment : à gérer lui-même son Forum) et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.

      Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Xooit aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes s’il remarque que son compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Xooit le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.


    7. Description des Services

      Les Services permettent à l’Administrateur, dans les conditions ainsi que les limites prévues aux présentes, de créer, héberger et gérer un Forum, sous une forme et selon les moyens techniques que Xooit juge les plus appropriés pour rendre ces Services.


    8. Services gratuits

      Sous réserve des dispositions relatives au Crédit Publicité, tel qu’il est défini à l’article 9, les Services sont fournis à titre gratuit.


    9. Crédit Publicité

      9.1 Afin de fournir les Services à titre gratuit, Xooit se réserve la faculté d’insérer tous messages publicitaires ou promotionnels sur toute page du Site, selon les modalités prévues à l’article 22.

      L’Administrateur qui souhaite qu’aucun message publicitaire ou promotionnel ne soit diffusé sur les pages de son Forum peut souscrire un « Crédit Publicité » à cette fin à travers le Panneau d’Administration du Forum, selon les modalités définies ci-après.

      9.2 Le Crédit Publicité est souscrit pour qu’aucun message publicitaire ou promotionnel n’apparaisse sur un nombre donné de pages vues. Il est débité au fur et à mesure du visionnage des pages du Forum pour lequel il a été souscrit.

      L’Administrateur peut prendre connaissance de l’état de son Crédit Publicité à tout moment dans son Espace Personnel.

      Lorsque le Crédit Publicité est épuisé, les dispositions de l’article 22 sont à nouveau applicables, Xooit pouvant alors reprendre la diffusion de messages publicitaires ou promotionnels sur les pages du Forum concerné.

      9.3 Le prix du Crédit Publicité est affiché sur le Site. Il est indiqué en euros, toutes taxes comprises.

      Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de la souscription du Crédit Publicité par l’Administrateur.

      Il est payable en ligne :

        - par Paypal

        - ou par tout autre moyen qui sera proposé sur le Site au moment du paiement.

      L’Administrateur garantit à Xooit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

      9.4 En raison de la mise en œuvre immédiate du Crédit Publicité, l’Administrateur ne bénéficie d’aucun droit de rétractation.


    10. Obligations de l’Administrateur

      10.1 L’Administrateur s’engage à utiliser le Site et les Services conformément aux présentes conditions générales et sans enfreindre les lois et règlements en vigueur.

      Il est notamment interdit à l’Administrateur d’utiliser une marque ou une dénomination protégée dans le nom, l’adresse, la description ou les mots clefs de son Forum.

      10.2 L’Administrateur est seul responsable de la création et de la gestion de son Forum, ainsi que de la gestion des Membres de celui-ci.

      Il s’engage à respecter toutes les obligations légales et réglementaires qui lui incombent de ce fait.

      L’Administrateur s’engage notamment à se conformer aux prescriptions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à effectuer les formalités de déclaration afférentes à son Forum auprès de la CNIL.

      10.3 L’Administrateur s’engage à veiller à ce que son Forum ne porte pas atteinte aux lois et règlements, aux droits des tiers, à l’ordre public ou aux bonne mœurs. Il lui appartient de modérer son Forum en conséquence.

      10.4 L’Administrateur s’engage, lors de la création de son Forum, à déclarer celui-ci dans la catégorie appropriée.


    11. Données personnelles

      Xooit pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Charte relative à la protection des données à caractère personnel » auquel les Administrateurs sont impérativement tenus d’acquiescer après en avoir pris connaissance.


    12. Fin des Services

      12.1 A l’initiative de l’Administrateur (désinscription)

      L’Administrateur peut se désinscrire aux Services à tout moment, en adressant une demande à cet effet à Xooit aux coordonnées mentionnées à l’article 2.
      Xooit adressera à l’Administrateur un email de confirmation de désinscription, celle-ci prenant effet à la date de cet email.

      La désinscription au Service entraîne la suppression du Forum de l’Administrateur dans son intégralité.

      Les conséquences de la suppression d’un Forum sont exposées à l’article 20.

      12.2 A l’initiative de Xooit

      En cas de non respect par l’Administrateur des présentes conditions générales, Xooit se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte de l’Administrateur ainsi que de suspendre ou supprimer tout Forum de celui-ci, en tout ou en partie.

      Xooit se réserve également le droit de supprimer tout Forum sur lequel aucune activité n’est enregistrée pendant une durée continue de trois ans.

      Les conséquences de la suppression d’un Forum sont exposées à l’article 20.


III. DISPOSITIONS PROPRES AUX MEMBRES

    13. Inscription aux Forums

      13.1 Pour devenir Membre d’un Forum, le Visiteur doit s’y inscrire, en remplissant le formulaire prévu à cet effet, dont les champs sont déterminés par l’Administrateur du Forum. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires par l’Administrateur.

      Une fois cette inscription effectuée, le Visiteur devient Membre.

      L’inscription à un Forum entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Membre, qui lui permet de gérer son profil et de participer au Forum auquel il s’est inscrit, sous une forme et selon les moyens techniques que Xooit juge les plus appropriés pour rendre ces Services.

      13.2 Le Membre garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

      Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son profil en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

      Le Membre est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Membre l’engagent dès leur validation.

      13.3 Le Membre peut accéder à tout moment à son compte après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.

      Le Membre s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.

      Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Xooit aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes s’il remarque que son compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Xooit le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.

      13.4 L’inscription à un Forum ne vaut que pour ledit Forum. L’Utilisateur qui souhaite devenir Membre de plusieurs Forums doit s’inscrire à chacun des Forums concernés.


    14. Acceptation de la gestion du Forum par l’Administrateur

      Le Membre est informé et accepte que l’Administrateur d’un Forum est seul responsable de la gestion de celui-ci et notamment de la gestion de ses Membres.


    15. Fin des Services

      15.1 A l’initiative du Membre (désinscription aux Forums)

      Le Membre peut se désinscrire d’un Forum à travers son compte.

      La désincription à un Forum ne vaut que pour ledit Forum. Le Membre qui souhaite se désinscrire de plusieurs Forums doit se désinscrire pour chacun des Forums concernés

      15.2 A l’initiative de Xooit

      En cas de non respect par le Membre des présentes conditions générales, Xooit se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte du Membre ainsi que de suspendre ou supprimer tout commentaire de celui-ci sur les Forums, en tout ou en partie.


IV. DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES UTILISATEURS

    16. Obligations et garantie des Utilisateurs relatives aux Contenus

      16.1 On entend par « Contenus » tout propos ou contenu de quelque nature que ce soit (texte, image, photographies, commentaires ou autres), mis en ligne par un Utilisateur sur le Site dans le cadre des Services.

      Les Contenus recouvrent ainsi notamment tous les propos et commentaires publiés dans les Forums, de même que les thèmes, images de rang, émoticônes et autres éléments graphiques qui sont mis en ligne sur le Site par les Utilisateurs et proposés par ceux-ci aux autres Utilisateurs des Services.

      16.2 Les Utilisateurs sont seuls responsables de l’ensemble des Contenus qu’ils choisissent de mettre en ligne sur le Site.

      16.3 Les Utilisateurs s’interdisent expressément de tenir des propos injurieux, diffamants, dénigrants, racistes, xénophobes, contraires a la morale et aux bonnes mœurs, portant atteinte à l’ordre public et plus généralement, dont la teneur enfreindrait la loi et/ou les règlements, notamment d’ordre pénal.

      16.4 En sa qualité d’éditeur des Contenus qu’il met en ligne, l’Utilisateur déclare et garantit expressément à Xooit :

        - qu'il est le seul et unique propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus et dans le cas contraire, qu’il a acquis toutes les autorisations, licences, concessions nécessaires a leur diffusion de la part de tous auteurs et plus généralement, de tous titulaires de droits sur tout ou partie de ces Contenus ;

        - qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont l’image est reproduite dans lesdits Contenus, ou de toutes personnes titulaires de l’autorité pour y consentir ;

        - qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont les biens sont reproduits dans les Contenus ;

        - qu’il n’enfreint d’une manière générale aucun droit appartenant a un tiers, quelle qu’en soit la nature ou la cause, du fait desdits Contenus.

      16.5 L’Utilisateur déclare et garantit expressément à Xooit que les Contenus qu’il met en ligne sur le Site lui sont exclusivement personnels, qu’ils sont licites, ne portent atteinte ni à l’ordre public, ni aux bonnes mœurs et que d’une manière générale, ils n’enfreignent aucune disposition légale ou réglementaire, notamment d’ordre pénal.


    17. Comportements prohibés

      17.1 Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes :

        - l’exercice d’activités illégales ou portant atteinte aux droits de tiers,

        - la violation des lois et règlements en vigueur,

        - l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à l’exercice d’activités illégales, à la violation des lois et règlements en vigueur ou à l’atteinte aux droits de tiers,

        - l’intrusion dans le système informatique d’un tiers,

        - l’envoi d’emails non sollicités,

        - les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,

        - et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.


      17.2 Sont également strictement interdits :

        (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services,

        (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Xooit,

        (iii) tous détournements des ressources système du Site,

        (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier,

        (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification,

        (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Xooit ou des utilisateurs de son Site,

        (vii) toutes actions visant à supprimer, cacher ou déplacer les messages publicitaires ou promotionnels présents sur le Site, en dehors des moyens mis à la disposition des Administrateurs à cet effet, et enfin plus généralement

        (viii) tout manquement aux présentes conditions générales.


      17.3 Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services, au Site ou aux Forums, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.


    18. Exclusion de responsabilité et de garantie de Xooit

      18.1 Xooit n’assure aucune modération ou contrôle préalable d’aucune sorte. Elle n’a pas connaissance, avant leur mise en ligne, des Forums ou des Contenus, dont elle n’assure que l’hébergement.

      En conséquence, Xooit ne peut être tenue pour responsable des Forums et Contenus dont les auteurs sont des tiers, toute réclamation éventuelle devant être dirigée en premier lieu vers l’Administrateur du Forum ou l’auteur des Contenus en question.

      Tout acte commis sur le Site qui serait préjudiciable à un tiers peut cependant faire l’objet d’une plainte auprès de Xooit dans les conditions définies à l’article 24, Xooit se réservant de prendre les mesures décrites à l’article 19.

      18.2 Xooit s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du Site. A ce titre, Xooit se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au Site pour des raisons de maintenance. De même, Xooit ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues a des perturbations du réseau de télécommunication, les Utilisateurs étant informés de la complexité des réseaux mondiaux et de l’afflux, à certaines heures, des utilisateurs d’Internet.

      18.3 Les Services sont fournis par Xooit tels quels et sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Xooit ne garantit notamment pas aux Utilisateurs (i) que les Services, soumis à une recherche constante pour en améliorer notamment la performance et le progrès, seront totalement exempts d’erreurs, de vices ou défauts, (ii) que les Services, étant standard et nullement proposés à la seule intention d’un Utilisateur donné en fonction de ses propres contraintes personnelles, répondront spécifiquement à ses besoins et attentes.

      18.4 Xooit ne saura en aucun cas être redevable envers un Utilisateur du paiement de quelconques dommages et interêts, de quelque nature qu’ils soient, directs ou indirects, matériels, financiers ou moraux en raison de l’utilisation qu’il fait des Services et du Site.
      Elle ne pourra pas d’avantage être tenue pour responsable d’une éventuelle perte de Contenus ou d’informations, les Utilisateurs souhaitant les conserver devant en sauvegarder une copie et ne pouvant prétendre à aucun dédommagement à ce titre.


    19. Sanction des manquements, garantie de l’Utilisateur

      19.1 En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements par un Utilisateur, Xooit se réserve le droit :

        (i) de suspendre ou de supprimer tout Contenu et/ou tout Forum à l’origine de l’atteinte, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis,

        (ii) de suspendre ou de supprimer le compte de l’Utilisateur à l’origine de l’atteinte ou y ayant participé,

        (iii) de publier sur le Site tout message d’information qu’elle jugera utile,

        (iv) de prendre toutes mesures appropriées et d’engager toute action en justice,

        (v) d’avertir tout service concerné,

        (vi) sans préjudice des dispositions des articles 12.2 et 15.2 ci-dessus s’agissant respectivement des Administrateurs et des Membres.


      19.2 L’Utilisateur s’engage à indemniser Xooit de tout préjudice qu’elle subirait du fait du non respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales et garantit Xooit contre toute action à son encontre à ce titre.


    20. Conséquences de la suppression d’un Forum

      La suppression d’un Forum, pour quelque cause que ce soit, entraîne la suppression de l’ensemble de ses Membres.

      Le Crédit Publicité éventuellement restant en lien avec ce Forum à la date de sa suppression ne sera pas remboursé.


    21. Propriété intellectuelle

      Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, etc …) exploités par Xooit au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Xooit, sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.


    22. Publicité

      Xooit se réserve la faculté d’insérer sur toute page du Site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Xooit sera seule juge. Plus généralement, les Utilisateurs déclarent être informés que Xooit pourra diffuser tout contenu publicitaire et promotionnel sur le Site et dans ses communications aux Utilisateurs.


    23. Liens et sites tiers

      Xooit ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet exploités par des tiers auxquels les Utilisateurs accéderaient par l'intermédiaire du Site.

      Xooit n'endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

      Xooit n'est pas non plus responsable des transactions intervenues entre un Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l'intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces derniers sont tenus.


    24. Plaintes

      Tout acte commis sur le Site qui serait préjudiciable à un tiers peut faire l’objet d’une plainte auprès de Xooit.

      Cette plainte peut être effectuée en remplissant le formulaire de signalement en ligne accessible depuis le lien « Signaler une violation », en bas de page des Forums.

      Elle peut également être transmise à Xooit aux coordonnées mentionnées à l’article 2. Dans ce cas, la plainte doit comporter obligatoirement la date de sa notification, l’identité du plaignant (s’il s’agit d’une personne physique : ses nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; s’il s’agit d’une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement), les noms et domicile du destinataire (s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social), la description des faits litigieux et leur localisation précise, les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits, ainsi que la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.

      Xooit aura la libre faculté de prendre toutes mesures appropriées, notamment celles visées à l’article 19, sans aucun engagement de sa part et/ou de transmettre cette plainte aux autorités compétentes.


    25. Modifications

      25.1 Xooit se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales.

      25.2 Les conditions générales modifiées s’appliquent immédiatement au Visiteur qui utilise les Services après cette modification. Les Visiteurs sont donc invités à consulter régulièrement sur le Site la dernière version en vigueur des conditions générales

      25.3 Les Administrateurs et Membres seront informés par tout moyen utile de la modification des présentes conditions générales et invités à en accepter les termes. Les Administrateurs ou Membres n’acceptant pas les conditions générales modifiées ne doivent plus utiliser les Services, Xooit se réservant le droit de suspendre ou de supprimer leur compte ainsi que tout Forum correspondant.


    26. Loi applicable et juridiction

      Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

      En cas de contestation sur l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.


    27. Entrée en vigueur

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Gwirith
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:14    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL SUR LE SITE XOOIT.COM


1. DÉFINITION ET NATURE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
    Lors de votre utilisation du site www.Xooit.com (ci-après dénommé « le Site »), nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des données à caractère personnel.

    Le terme « données à caractère personnel » désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu, ce qui correspond notamment à vos nom, prénom, adresse, adresse de courrier électronique, ainsi qu’à tout autre renseignement que vous choisirez de nous communiquer à votre sujet.

2. OBJET DE LA PRESENTE CHARTE
    La présente charte a pour objet de vous informer sur les moyens que nous mettons en œuvre pour collecter vos données à caractère personnel, dans le respect le plus strict de vos droits.

    Nous vous indiquons à ce sujet que nous nous conformons, dans la collecte et la gestion de vos données à caractère personnel, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version actuelle.

3. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE LA COLLECTE DE DONNEES
    Le responsable de la collecte de vos données à caractère personnel sur le Site est la société Ads & Klo Invest SARL, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 513 363 226, dont le siège social est situé 10, rue Lebrun – 75013 Paris (dénommée dans le cadre des présentes : « nous »).

4. COLLECTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL :
    Vos données à caractère personnel seront collectées pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :
      i) gérer votre accès à certains services accessibles sur le Site,
      ii) élaborer des statistiques commerciales, effectuer des études de marché et de comportements,
      iii) constituer et gérer des fichiers de prospects, ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la duplication,
      iv) effectuer des opérations relatives à la gestion des clients ;
      v) sélectionner une clientèle pour réaliser des actions de prospection et de promotion,
      vi) adresser des sollicitations et des messages promotionnels, qui pourront inclure des publicités en faveur de tiers. Dans le cas où vous ne le souhaiteriez pas, nous vous donnons la faculté de cocher une case exprimant votre refus à ce sujet lors de la collecte de données.
      vii) respecter nos obligations légales et réglementaires.

    Nous vous informerons, lors de la collecte de vos données personnelles, si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Nous vous indiquerons également quelles sont les conséquences éventuelles d’un défaut de réponse.

5. DESTINATAIRES DES DONNÉES COLLECTÉES
    Les catégories de personnes qui auront accès à vos données personnelles sont, dans la limite de leurs attributions respectives, le service commercial, les services administratifs, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes de contrôle, etc …) et les entreprises extérieures liées contractuellement à nous pour l’exécution d’un contrat.

    Peuvent également être destinataires de vos données à caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

6. CESSION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
    Vos données à caractère personnel pourront faire l’objet de cessions, locations et échanges au bénéfice de tiers. Dans le cas où vous le souhaiteriez, nous vous donnerons la faculté de cocher une case exprimant votre accord à ce sujet lors de la collecte de vos données.

7. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNEÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
    Vos données à caractère personnel ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de notre relation avec vous et concernant les opérations de prospection, au-delà de la durée pendant laquelle vos données sont nécessaires à la réalisation de celles-ci. Vos données à caractère personnel seront au plus tard supprimées un an après votre désinscription, à l’exception de celles nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat qui peuvent être légalement archivées pendant cinq ans.

8. SÉCURITÉ
    Nous vous informons prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité de vos données à caractère personnel et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

9. COOKIES
    Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des « cookies ».

    Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations est de 12 mois.

    Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

    Pour Mozilla firefox :
      - Choisissez le menu "outil " puis "Options"
      - Cliquez sur l'icône "vie privée"
      - Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

    Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
      - choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
      - cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
      - sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

    Pour Microsoft Internet Explorer 5.0 :
      - choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
      - cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
      - sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "Custom Level")
      - repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient

    Pour Opéra 6.0 et au-delà :
      - choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
      - Vie Privée

10. CONSENTEMENT
    Lorsque vous choisissez de communiquer vos données à caractère personnel sur le Site, vous donnez expressément votre consentement pour la collecte et l’utilisation de vos données personnelles conformément à ce qu’y est énoncé à la présente Charte et à la législation en vigueur.

11. ACCÈS À VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant à travers un accès en ligne à votre profil. Vous pouvez également vous adresser à :

      - adresse de courrier électronique : cnil@Xooit.com,
      - adresse de courrier postal : Ads & Klo Invest, 10, rue Lebrun – 75013 Paris.

12. MODIFICATIONS
    Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier à tout moment la présente Charte, en totalité ou en partie. Tous ces changements seront effectifs à compter de la publication de la nouvelle Charte sur le Site. Votre utilisation du Site à l’issue de la mise en place de ces changements vaudra reconnaissance et acceptation de cette nouvelle Charte. A défaut et si cette nouvelle Charte ne vous convient pas, vous ne devrez pas accéder au Site.

13. ENTRÉE EN VIGUEUR
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:16    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

Enregistrement - Règlement

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s’efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violeraient les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d’accès à internet en sera informé). L’adresse IP de chaque message est enregistrée afin d’aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d’accord sur le fait que le webmestre, l’administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu’utilisateur, vous êtes d’accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l’administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l’accès de ces données.

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après; ils servent uniquement à améliorer le confort d’utilisation. L’adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans le cas où vous l’oublieriez).

En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d’être en accord avec le règlement ci-dessus.
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:17    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

(2.01) Utilisation générale du forum


    01. RESPECT DU RÈGLEMENT ET DU STAFF MODÉRATEUR

      01.1 J'ai juré à l'inscription de respecter la Charte et le Règlement de ce forum et je respecterai ainsi les demandes des modérateurs qui ont la charge d'y veiller.

      01.2 Je me plierai à toute demande temporaire dans le cas où je contesterais une décision du staff modérateur, en attendant la décision de ceux qui ont la charge de veiller à mon bien-être et à ceux des autres sur ce forum.


    02. FLOOD ET SMS

      02.1 Le flood est interdit sur le forum autrement que dans les sujets qui ont été créés à cette fin. Tout excès sera censuré et rappelé à l'ordre. Un cas de forte récidive pourrait se voir sanctionné.

      02.2 Le SMS est strictement interdit sur ce forum. Les abréviations sont tolérées sur le Chatbox dans une limite raisonnable.


    03. RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

    Les graphiques et les écrits publiés sur le forum doivent être libre de droits ou leur provenance doit pouvoir être mentionnée en cas de demande. Toute appropriation du travail d'autrui est interdite.


Dernière édition par Gwirith le Mar 7 Sep 2010 - 02:31; édité 1 fois
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:18    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

(2.02) Utilisation générale du chatbox


    01. RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DES AUTRES

      01.1 Les règles de la section 2.01.01 et 2.01.02 s'appliquent à la chatbox comme pour le reste du forum. Restez respectueux envers autrui et utilisez un langage correct en tout temps.

      01.2 SMS : les exceptions permises sont les abréviations françaises et quelques expressions web dans la limite du raisonnable. (Ex.: Faut que j'étudie ce w-e.)

      01.2 Les invasions de Smilies sont tolérées occasionnellement. En cas d'abus, un modérateur pourrait devoir faire un rappel à l'ordre. (Un bannissement de quelques minutes peut s'appliquer) Vous n'êtes pas seuls sur la chatbox, plusieurs conversations peuvent avoir lieu en même temps et ces invasions rendent les lectures difficiles.


    02. MODÉRATION

      02.1 Le MAJUSCULE et la couleur rouge sont réservées à la modération. Sauf cette exception, couleurs et formats en tous genres sont acceptés. Un modérateur est dans le droit de demander l'utilisation d'une autre couleur s'il a de la difficulté à vous lire.

      02.2 Les modérateurs chatbox sont partout. Si vous vous faites bannir d'une session c'est que vous l'aurez cherché. Tout bannissement sera expliqué dans ce rapport (ici) ainsi que la durée prévue de la sanction.



    03. COMMANDES DE LA CHATBOX

      03.1 La chatbox fonctionne sur un modèle IRC, voici les commandes utilisables via votre clavier :

        /help
        Affiche un rappel des commandes

        /me
        Donner des informations quelconques. Exemple: « /me mange une bonne pizza », affiche « * Pseudo mange une bonne pizza »

        /time
        Vous affiche la date et l’heure avec votre format et votre fuseau horaire

        /archive
        Charge les anciens messages du chat





Dernière édition par Gwirith le Sam 2 Oct 2010 - 12:49; édité 1 fois
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:19    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

(3.01) Spécifications graphiques

    01. PRÉSENTATION DES AVATARS

      Les avatars vous représentent, c'est votre image sur ce forum :

      01.1 La dimension maximale de votre avatar ne doit pas dépasser 125 x 125 pixels.

      01.2 Veuillez vérifier que votre choix d'avatar ne soit pas déjà utilisé sur le forum.

      01.3 Un membre qui participe à un RP doit choisir une image qui correspond à la description physique de son personnage.

      Si vous manquez à un ou plusieurs de ces règlements, vous serez contacté par le staff modérateur en vue d'effectuer un changement dans un délai raisonnable. Si le délai n'est pas respecté, le staff pourra supprimer l'avatar pris en défaut en attendant le remplacement.


    02. BANNIÈRES ET SIGNATURES

      Votre signature peut s'accorder à votre avatar ou à un sujet qui vous tient à coeur.

      02.1 La dimension maximale d'une signature graphique ne doit pas dépasser 700 x 125 pixels. Seront tolérées jusqu'à 5 images couvrant cette superficie au total.

      02.2 La dimension maximale d'une signature écrite ne doit pas dépasser 9 retours de lignes (500 caractères maximum), soit environ la même superficie que celle tolérée pour la signature graphique.

      Citation:
      -
      -
      -
      -
      -
      -
      -
      -
      -


      02.3 Il est permis d'utiliser une bannière graphique et écrite en même temps en autant que la superficie totale couverte ne dépasse pas la superficie permise aux points 02.1 et 02.2

      02.4 Ne sera tolérée aucune publicité vers un site web ou un forum extérieur ; un sujet existe à cet effet dans la section du Cercle du Maraudeur. Exceptions url permises dans les signatures (pourvu que ce soit discret) :

        - lien en reconnaissance d'un service graphique gratuit hors-forum pour la création d'une bannière/signature
        - élevage par clic d'une créature quelconque.


    N.B. Le poids des graphiques n'est pas limité. Veillez tout de même que ce soit le plus léger possible afin de permettre une vitesse de chargement raisonnable. En cas d'abus, ce point pourrait être révisé sans préavis.


Dernière édition par Gwirith le Sam 2 Oct 2010 - 11:27; édité 3 fois
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Gwirith
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MessagePosté le: Lun 6 Sep 2010 - 19:20    Sujet du message: Charte et Règlement du forum Répondre en citant

(4.01) Gestion de l'autorité sur le forum


    01. HIÉRARCHIE DU FORUM

      Ce forum se veut bon vivant et agréable. La présente hiérarchie n'est applicable qu'en cas de conflit, en cas de non-respect de la Charte ou d'un manquement au règlement. Dans l'ordre décroissant :

      01.1 ADMINISTRATEURS

      Ce sont ceux qui veillent au côté technique du forum et à au bon fonctionnement de ce qu'il contient. Ils prévoient, solutionnent et organisent dans un souci de facilité et de bonne humeur.

      01.2 MODÉRATEURS

      Ce sont les officiers du forum. Ils veillent surtout au respect de la Charte et du règlement mais peuvent avoir une ou deux tâches spécifiques à leur fonction dans le but de garder le forum agréable à vivre.

        Modérateur Suprême
        Possède les fonctions du Modérateur en Chef ainsi qu'une ou plusieurs tâches associées à l'Administration. Ce sont les bras-droit des Administrateurs.

        Modérateur en Chef
        Ils supervisent la majorité du forum en tant que modérateurs et servent de guide à chaque sous-groupe de modération en cas de besoin.

        Modérateur Forum - Modérateur RP - Correcteur
        Se partagent différentes sections du forum afin d'accomplir au mieux leur fonction. Ils veillent au respect de la Charte et de Règlement et peuvent effectuer des tâches spécifiques au besoin.

        Modérateur Chatbox
        Alors que les autres sous-groupes de modérateurs veillent sur leur section du forum, ceux-ci veillent sur le Chatbox du Portail dans le souci du même respect de la Charte, du Règlement et des membres de ce forum. Ces modérateurs ont voix dans les discussions du staff modérateur au même titre que les autres sous-groupes. Un modérateur Forum/RP/Correcteur peut posséder la fonction d'un modérateur Chatbox.


      01.3 SAGES DU CONSEIL

      Ce sont les conseillers du peuple en cas de conflit ouvert avec un modérateur. Ils sont dans l'obligation de rester impartiaux dans leurs décisions dans le souci du bien-être général. Ils n'ont aucune autorité réelle sur l'ensemble du forum mais ont une importance spéciale dans l'équipe puisqu'ils préservent l'intégrité du groupe. Ils peuvent également être consultés sur de multiples sujets, en particulier dans l'application de nouveaux projets.
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